COMPTABLE ET CONSEILS

La particularité de la viticulture est d’avoir un cycle de production long, réparti sur plusieurs années.
Le cycle de la culture qui s’étire sur une année fait place à l’activité intense de la récolte. Puis à nouveau le long cycle de l’élevage et enfin les opérations de mise en bouteille, stockage et expédition. En tout, deux, voire trois ans s’écoulent pour la production d’un millésime. Chacun de ces cycles demande des moyens humains, matériels et logistiques différents et nécessite des moyens de financement adaptés.
Vos comptes seront le reflet de ces étapes et des décisions que vous aurez pu prendre. A chaque étape nous prenons en compte l’interdépendance de vos problématiques afin que vous soyez en mesure de prendre les décisions les plus appropriées.

• Nous nous adaptons à vos besoins pour élaborer vos comptes annuels.
• Nous vous aidons à mettre en place un suivi d’activité personnalisé
• Nous mettons en place un processus de comptabilité analytique permettant la valorisation de vos stocks
• Nous élaborons avec vous budgets et tableaux de bord vous permettant de disposer en permanence d’indicateurs pertinents de votre activité
• Nous prenons en charge la paie et les déclarations sociales et mettons à votre disposition des outils de RH et management
• Restant à votre écoute, parlant le même langage, nous construisons pour vous un accompagnement sur mesure

DROIT RURAL ET VITICOLE

L’agriculture et la viticulture en particulier, font partie des activités de production et de distribution les plus règlementées, notamment au niveau national et européen. Une règlementation et une législation spécifiques leur sont consacrées et font l’objet d’un examen pointilleux de la part des autorités de contrôle et de tutelles. Elles interfèrent dans toutes les autres branches du droit que ce soit le Droit public, le Droit civil, le Droit commercial, le Droit des affaires et des sociétés, le Droit social, le Droit de l’environnement ou le Droit de la propriété industrielle. Notre équipe de spécialistes, dotée d’une solide expérience dans ce secteur d’activité, intervient pour sécuriser vos projets et les optimiser en fonction des contraintes liées à ces règlementations et à vos objectifs personnels ou de groupe.

Droit rural, entreprises agricoles et baux ruraux
• Sociétés agricoles (foncier et exploitation) : constitution, restructuration et litiges
• Contrôle des structures (autorisation d’exploiter) et problématiques SAFER
• Assistance dans les opérations de cession et de transmission d’exploitations ou de propriétés agricoles
• Contentieux civil, commercial, administratif et des baux ruraux
• Rédaction, analyse et règlement des difficultés d'exécution des baux à ferme et à métayage et des contrats dérogatoires de statut du fermage (baux de parcelles, convention SAFER ou d'occupation précaire, baux emphytéotiques, etc...)
• Fin du contrat : congés et résiliations, indemnités au preneur sortant et comptes de sortie, droit de préemption du fermier

Droit de la vigne et du vin
• Réglementation viticole (A.O.C., agréments, contrôles douaniers)
• Replantations et complantations
• Entreposage, distribution (conseil et contentieux de l’exécution et de la rupture des contrats) et négoce

DROIT FISCAL ET DROIT DES AFFAIRES

La fiscalité a toujours été un enjeu majeur dans la stratégie de l’entreprise et une préoccupation constante pour les particuliers et les entreprises. Plus encore aujourd’hui où il est particulièrement difficile de prévoir son évolution sans l’aide de spécialistes capables de déterminer une stratégie adaptée à vos besoins. Nous intervenons pour sécuriser vos projets et suivre avec vous de manière proactive les évolutions au plan national et international pour que la fiscalité ne soit pas une contrainte mais puisse rester un levier d’optimisation. Nous garantissons également le suivi juridique et intervenons sur l’ensemble des problématiques liées à la vie de votre société, que ce soit en terme de développement, investissements ou restructuration.

Droit fiscal
• Fiscalité des entreprises
• Fiscalité des particuliers et des dirigeants d’entreprises
• Contentieux fiscal
• Fiscalité internationale et prix de transfert
• Assistance des groupes étrangers en France
• Justification et optimisation de la fiscalité des groupes internationaux
• Fiscalité des opérations de cession, acquisition, restructuration

Droit des affaires
• Droit des sociétés
• Restructuration – fusion et acquisitions
• Droit commercial - Contrats